Déposée le 16 novembre 2001 par BASSI MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOTALEMENT SPONTANÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est BASSI MICHEL domicilié(e) 78 AV DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WAI TV, SARL domicilié(e) 78 AV DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France.
La marque TOTALEMENT SPONTANÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOTALEMENT SPONTANÉ est expirée depuis le 16 novembre 2021.
BASSI MICHEL - 78 AV DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France
WAI TV, SARL - 78 AV DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2011 n°2484066 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2011-11-10
Production d'émissions de télévision. Diffusion d'émissions de télévision. Education ; formation ; divertissement. Activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films, de documentaires, agences pour artistes. Locations de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, d'accessoires... de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation de loteries - réservations de places de spectacles. Télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs. Produits en ces matières [papier, carton], à savoir : couches culottes en papier ou en cellulose [à jeter] - essuie-mains en papier - mouchoirs de poche en papier - papier hygiénique - serviettes à démaquiller en papier - filtres à café en papier - linge de table en papier - sacs à ordure en papier - cartonnages - sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. Tubes en carton - papier pour appareils enregistreurs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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